Serge Conte

De: Conte (Serge)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000036252458(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Serge Conte
Objet:
chef des services de l'administration générale ou, à défaut, à
JORFTEXT000022358136(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201017/06/2010
De: Serge CONTE
Objet:
chef des services de l'administration générale, ou, à défaut, à
JORFTEXT000021259202(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Conte (Serge, Henri, Joseph)
chef du service de l'administration générale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Serge Conte
Objet:
chef des services de l'administration générale
JORFTEXT000000235937(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: Conte (Serge, Henri, Joseph)
chef du service de l'administration générale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Conte (Serge)
ancien inspecteur dans une caisse de mutualité sociale agricole ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor
JORFTEXT000000375477(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor
JORFTEXT000000195362(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 199614/09/1996
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor, ou, à défaut, à
JORFTEXT000000736158(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199515/04/1995
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor, ou, à défaut, à
JORFTEXT000000362282(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 199310/03/1993